Mentions Légales

Mentions Légales

1. Editeur et Responsable de la publication

Eduform Training & Publications
James Stewartstraat 274,
1325 JP Almere (NL)

Inscrite à la Chambre du Commerce aux Pays-Bas sous numéro 61944149 (NL)

TVA : applicable aux Pays-Bas nr  NL199444493B01

2. Hébergement

Le site www.mauvaisehaleine.org est hébergé chez:
Siteground.com
P.O. Box 48010
Washington, D.C. 20002, USA

3. Propriété

Mauvaisehaleine.org est la propriété de Eduform Training & Publications. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivant du Code la propriété intellectuelle.Tout autre matériel contenu sur ce site ne  m’appartenant pas : photos, textes, images, logos, noms de produits ou marques citées est la propriété de leurs détenteurs respectifs.Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées par stopmauvaisehaleine.fr  sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas, ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog.

Pour toute modification, contactez nous par [email protected] en indiquant votre nom, prénom ainsi que votre adresse mail.

5. Crédits

Mauvaisehaleine.org utilise un thème produit par Thrivethemes